Le RSA n’a pas à se substituer à l’emploi. C’est pourquoi le Département des Alpes-Maritimes a fait de l’insertion une véritable priorité pour le retour à l’emploi des bénéficiaires du RSA. Dans un contexte national d’explosion du chômage, j’ai donc engagé au Département des Alpes-Maritimes, avec Auguste Vérola, une mobilisation générale en faveur du retour à l’emploi.
Dès 2014, le plan « Emploi-Insertion 06 » a permis de contenir le nombre d’allocataires du RSA dans les Alpes-Maritimes. Grâce à ce dispositif volontariste et efficace dont la deuxième phase a été lancée début 2016, nous avons obtenu d’excellents résultats… et une baisse importante du nombre d’allocataires.
En effet, pour la seule année 2016 et pour la première fois depuis la création du RSA en 2008, le nombre de foyers allocataires du RSA a baissé de -7,4%! Ce qui place le Département des Alpes-Maritimes dans le peloton de tête, juste derrière celui des Yvelines.
C’est une performance d’autant plus remarquable que, sur la même période, le chômage de longue durée a augmenté dans les Alpes-Maritimes… Sans compter l’augmentation du montant du RSA de 2% imposé par le gouvernement socialiste sans la moindre compensation de l’État. A ce jour, nos objectifs sur le plan du retour à l’emploi ont été tenus puisque le taux de sortie à un an du RSA s’établit à 55,6%. En d’autres termes, plus d’une personne sur deux qui intègre le RSA en sort moins d’un an après. C’est la preuve que, lorsqu’on y met les moyens, on peut favoriser le retour à l’emploi et éviter la précarisation de notre société.
Droits et devoirs
Vous le savez, mon engagement a aussi été de dénoncer la fraude au RSA. J’ai toujours dit et défendu une politique rigoureuse de contrôle visant à sanctionner les fraudeurs.
Quand on touche le RSA, on a des droits mais aussi des devoirs. Ce message, je continuerai à le faire passer car il est juste.
Ainsi, la brigade de « lutte contre la fraude » a prononcé 318 sanctions en 2016 contre 146 en 2015, et les suspensions de RSA pour absence de démarches d’insertion se sont élevées à 4 494 en 2016 contre 3 397 en 2015. Les économies réalisées par le Département depuis la création de la brigade en 2011 s’élèvent à 35,7 millions d’euros.
Enfin, sur les 2 500 allocataires convoqués par la brigade de « contrôle des allocataires du RSA », 668 procédures de suspensions ont été établies. Dès cette année, le volet lutte contre la fraude sera renforcé par un triplement de l’activité de la brigade de « contrôle des allocataires », qui pourra désormais convoquer 7 500 allocataires par an et assurer un accompagnement intensif à l’emploi.
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